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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCOSSEC
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C2C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2C
PROCOSSEC, PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE MATERIAUX SECS (société anonyme), 2 Route de l'Ile Saint Julien, 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE.

Numéro de dépôt :
1204045
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1992

Présentation de la marque C2C

Déposée le 14 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) PROCOSSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C2C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOSSEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque C2C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2C est expirée depuis le 14 mai 1992.

PROCOSSEC a également déposé les autres marques suivantes : ETALENE , MCBC , BAT EXPRESS , BAT EXPRESS , PRIMO 8.100 , MONO 7.701 , DUO 7.900


PROCOSSEC, PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE MATERIAUX SECS (société anonyme), 2 Route de l'Ile Saint Julien, 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151805 - Publication au BOPI 1992-11-23

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, colle à carrelage, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.